Intel perd son procès en Allemagne !

Procès en matière de brevets :
les anciens processeurs Intel menacés d’un éventuel arrêt des ventes !

Si le procès s'est soldé par un échec aux États-Unis, une victoire a déjà été remportée en Allemagne : la société "R2 Semiconductor, Inc." a remporté une affaire de brevet contre Intel devant le tribunal de district de Düsseldorf. Cette affaire concerne un brevet portant sur une régulation de tension spécifique qui a été utilisée dans les processeurs jusqu'à Alder Lake, mais exclut Raptor Lake (Refresh) et les modèles plus récents.

La société R2 Semiconductor, Inc. avait initialement intenté une action en justice contre Intel et certains de ses clients au Royaume-Uni et en Allemagne en novembre 2022. Les documents de l'affaire mentionnent un brevet spécifique : "Un brevet européen est violé par les processeurs Intel Ice Lake, Tiger Lake, Alder Lake et Ice Lake Server (Xeon), ainsi que par les serveurs et ordinateurs portables des clients contenant ces processeurs." Bien que ce brevet ait été invalidé aux États-Unis, il reste valide en Europe, ce qui a incité R2 à saisir les tribunaux en Allemagne, où elle vient de remporter la victoire à Düsseldorf.
Le brevet EP 3 376 653 a été déposé en 2010 et a été accordé début 2020 en Europe. Il concerne la "protection contre les surtensions d'un convertisseur de communication".

Un tribunal de Düsseldorf a donné raison à R2 dans cette affaire, et un jugement est attendu en avril en Angleterre. Intel, sans surprise, n'est pas satisfait de cette décision :
"Nous sommes déçus par la décision du tribunal régional de Düsseldorf, et nous avons l'intention de faire appel."

L'impact exact de cette victoire pour R2 reste encore incertain. Dans le pire des cas, Intel pourrait être contraint de retirer les produits concernés du marché. Il est à noter que les processeurs Raptor Lake et Raptor Lake Refresh d'Intel, ainsi que les derniers modèles Core Ultra alias Meteor Lake et les processeurs serveur actuels Intel Sapphire Rapids et Intel Emerald Rapids, ne sont pas concernés par cette affaire. Les produits visés sont principalement des solutions plus anciennes (mais toujours en vente pour certains !). Les processeurs Ice Lake et Tiger Lake ont certes cessé d'être des produits de consommation pour le grand public, mais Ice Lake par exemple est encore présent dans certains serveurs, tout comme Alder Lake, en particulier sur des appareils grand public à faible coût. Il faudra attendre plusieurs semaines pour connaître les implications exactes de cette décision sur les activités d'Intel..

Pour Intel, R2 Semiconductor, Inc. n'est pas une véritable entreprise, mais une société qui exploite des brevets dans le but de les utiliser pour des litiges, ce que l'on appelle un "patent troll".

C'est quoi un "patent troll" ? Un "patent troll", également connu sous le nom de "troll de brevets" en français, est une expression utilisée pour décrire une entreprise ou une personne qui acquiert des brevets de propriété intellectuelle dans l'unique but de les utiliser pour des litiges plutôt que pour développer ou fabriquer des produits. Les patent trolls utilisent les brevets pour tirer des profits en poursuivant en justice d'autres entreprises pour violation de brevets.

Ces patent trolls sont de plus en plus nombreux dans de nombreux domaines et créent des défis pour les grands groupes !
Fin 2019, Intel et Apple ont uni leurs forces pour lutter contre VLSI, Fortress et d'autres sociétés liées à la fusion d'entreprises de SoftBank. SoftBank avait acquis 200 brevets de NXP Semiconductors et les avait ensuite transférés à de nouvelles entités, qui ont ensuite été utilisées pour des litiges.

En mars 2021, Intel avait déjà perdu une affaire spectaculaire contre VLSI. Intel avait fait appel et réussi à éviter une amende de 2,18 milliards de dollars ! Après le rejet d'une partie des accusations en été 2023, le reste a été abandonné en décembre 2023. Au final, VLSI est reparti bredouille. Cependant, les litiges se poursuivent aux États-Unis, et l'issue reste encore incertaine.

Source : ComputerBase

#Intel #Patenttroll #PCgamer